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Marques déposées par la société étrangère JEL EDICIONES
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MAISONS RUSTIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS RUSTIQUES
JEL EDICIONES, SL Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
98727292
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2018

Présentation de la marque MAISONS RUSTIQUES

Déposée le 9 avril 1998 par la société étrangère JEL EDICIONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS RUSTIQUES »

Le déposant est la société étrangère JEL EDICIONES domicilié(e) CALLE JOSEP LLUHI, 62, LLORET DE MAR,17310 GIRONA,ESPAGNE (dossier no 2369109) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2369109) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS RUSTIQUES est expirée depuis le 9 avril 2018.

JEL EDICIONES a également déposé les autres marques suivantes : LES RIDEAUX ET LA MAISON , MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL , RIDEAUX ET TISSUS , CHEMINEE, L'AME DU FOYER , DECO ET FANTAISIE


JEL EDICIONES, SL Société de droit espagnol - CALLE JOSEP LLUHI, 62, LLORET DE MAR,17310 GIRONA,ESPAGNE (dossier no 2369109) - Espagne


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2369109) - 81800 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369109 - Publication au BOPI 2008-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie. Cartonnages. Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier et cellulose (à l'exception de celles pour incontinents).