Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL
JEL EDICIONES, S.L

Numéro de dépôt :
3082396
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2011
MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL de JEL EDICIONES

Présentation de la marque MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL

Déposée le 13 février 2001 par JEL EDICIONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est JEL EDICIONES, S.L, domicilié(e) Calle JOSEP LLUHI, 62, 17310 LLORET DE MAR GIRONA, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL est expirée depuis le 13 février 2011.

JEL EDICIONES a également déposé les autres marques suivantes : LES RIDEAUX ET LA MAISON , RIDEAUX ET TISSUS , MAISONS RUSTIQUES , CHEMINEE, L'AME DU FOYER , DECO ET FANTAISIE


JEL EDICIONES, S.L - Calle JOSEP LLUHI, 62, 17310 LLORET DE MAR GIRONA, ESPAGNE - Espagne


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Papier et carton, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, livres, manuels, revues. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues, de documents de toutes natures et sur tous supports. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.