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Marques déposées par monsieur JEINTRAT Jean-Bernard
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LA TOITURE BIOCLIMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOITURE BIOCLIMATIQUE
Monsieur JEINTRAT Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
92412307
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque LA TOITURE BIOCLIMATIQUE

Déposée le 3 février 1992 par monsieur JEINTRAT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA TOITURE BIOCLIMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est monsieur JEINTRAT Jean-Bernard domicilié(e) demeurant au 51, lotissement la Cadoule, à Castries (34160) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ROSEAU Philippe Avocat à la Cour - France.

La marque LA TOITURE BIOCLIMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOITURE BIOCLIMATIQUE est expirée depuis le 3 février 2002.

JEINTRAT Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LA BIOVERANDA , LA VERANDA BIOCLIMATIQUE


Monsieur JEINTRAT Jean-Bernard - demeurant au 51, lotissement la Cadoule, à Castries (34160) - France


Maître ROSEAU Philippe Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.