Accueil marques.expert
/
Marques déposées par jehanno fabice
/
drap house
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

drap house
jehanno fabice

Numéro de dépôt :
3780506
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
drap house de jehanno fabice

Présentation de la marque drap house

Déposée le 8 novembre 2010 par jehanno fabice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « drap house » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est jehanno fabice domicilié(e) 90 grande rue - 78630 - MORAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jehanno fabice domicilié(e) 90 grande rue - 78630 - MORAINVILLIERS - France.

La marque drap house a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque drap house est expirée depuis le 8 novembre 2020.


jehanno fabice - 90 grande rue - 78630 - MORAINVILLIERS - France


jehanno fabice - 90 grande rue - 78630 - MORAINVILLIERS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes.