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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEHANNE RIGAUD PARFUMS
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COEUR ENCHAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COEUR ENCHAINE
JEHANNE RIGAUD PARFUMS SARL

Numéro de dépôt :
1366812
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2016

Présentation de la marque COEUR ENCHAINE

Déposée le 4 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEHANNE RIGAUD PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR ENCHAINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEHANNE RIGAUD PARFUMS domicilié(e) 911, AVENUE AMIRAL DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP (dossier no 2320353) - 06620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 667 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEHANNE RIGAUD PARFUMS domicilié(e) 911, AVENUE AMIRAL DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP (dossier no 2320353) - 06620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR ENCHAINE est expirée depuis le 4 août 2016.

JEHANNE RIGAUD PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DE MENTON HONORÉ PAYAN-GRASSE , JEHANNE RIGAUD , MON SECRET , DANS l'AZUR , EAU DU LOUP , JEHANNE RIGAUD , NUIT DE JEUNESSE , * HONORE PAYAN* PARFUMEUR DE PROVENCE , UN AIR EMBAUMÉ , L'AMOUR


JEHANNE RIGAUD PARFUMS SARL - 911, AVENUE AMIRAL DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP (dossier no 2320353) - 06620 - France - SIREN 322667635


JEHANNE RIGAUD PARFUMS - 911, AVENUE AMIRAL DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP (dossier no 2320353) - 06620 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation n°2073631 - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320353 - Publication au BOPI 2006-07-27

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405529 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 19 novembre 1996 - Recours en restauration n°208956 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 23 septembre 1996 - Recours en restauration n°206516 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 9 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207410 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 19 novembre 1996 - Recours en restauration n°208956 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°205058 - Publication au BOPI 1996-08-19

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