Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEHANNE DE VILLEMARTIN
JEHANNE DE VILLEMARTIN, SARL

Numéro de dépôt :
4384226
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
JEHANNE DE VILLEMARTIN de JEHANNE DE VILLEMARTIN

Présentation de la marque JEHANNE DE VILLEMARTIN

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEHANNE DE VILLEMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEHANNE DE VILLEMARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEHANNE DE VILLEMARTIN domicilié(e) 65A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 793 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEHANNE DE VILLEMARTIN, M. PIERRE BUREL domicilié(e) 65 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France.

La marque JEHANNE DE VILLEMARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEHANNE DE VILLEMARTIN arrivera à expiration en date du 25 août 2027.


JEHANNE DE VILLEMARTIN, SARL - 65A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France - SIREN 502793474


JEHANNE DE VILLEMARTIN, M. PIERRE BUREL - 65 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Pieds de vigne ; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.