Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Fressiot
M. Jehan de Butler

Numéro de dépôt :
4268209
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Fressiot de Jehan de Butler

Présentation de la marque Le Fressiot

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par monsieur Jehan de Butler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Fressiot »

Le déposant est monsieur Jehan de Butler domicilié(e) 1 chemin du Draimont - 88160 - Fresse sur Moselle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jehan de Butler domicilié(e) 1 chemin du Draimont - 88160 - Fresse sur Moselle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jehan de Butler - 1 chemin du Draimont - 88160 - Fresse sur Moselle - France


M. Jehan de Butler - 1 chemin du Draimont - 88160 - Fresse sur Moselle - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742971 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Fromages .