Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU ARTISANS BRETONS QUALITE SAVOIR-FAIRE & TRADITION
Monsieur JEGOUX Patrice

Numéro de dépôt :
3170082
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/06/2012
RESEAU ARTISANS BRETONS QUALITE SAVOIR-FAIRE & TRADITION de JEGOUX Patrice

Présentation de la marque RESEAU ARTISANS BRETONS QUALITE SAVOIR-FAIRE & TRADITION

Déposée le 20 juin 2002 par monsieur JEGOUX Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « RESEAU ARTISANS BRETONS QUALITE SAVOIR-FAIRE & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est monsieur JEGOUX Patrice domicilié(e) 40 Route de Baud Bot-Coet Plumelin,56500 LOCMINE - 56500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEGOUX Patrice domicilié(e) 40 Route de Baud Bot-Coet Plumelin,56500 LOCMINE - 56500 - France.

La marque RESEAU ARTISANS BRETONS QUALITE SAVOIR-FAIRE & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ARTISANS BRETONS QUALITE SAVOIR-FAIRE & TRADITION est expirée depuis le 20 juin 2012.


Monsieur JEGOUX Patrice - 40 Route de Baud Bot-Coet Plumelin,56500 LOCMINE - 56500 - France


Monsieur JEGOUX Patrice - 40 Route de Baud Bot-Coet Plumelin,56500 LOCMINE - 56500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

– objets d'art en métaux communs ; statues, statuettes et figurines en métaux communs. – produits de l'imprimerie ; photographies ; papéteries ; adhésifs pour la papéterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; aquarelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. – objets d'art en pierre ; marbre ; statues ; statuettes ou figurines en pierre ; en béton ; en marbre ; vitraux. – meubles ; objets d'arts en bois ; cire ; plâtre ; liège ; roseau ; jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire ; écume de mer ; en matière plastique ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; lits ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. – porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et de décoration en verre porcelaine, faïence et terre cuite ; statues ; statuettes et figurines en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. – poisson ; fruits & légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) conserves de viandes et de poisson ; fromages ; potages. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir sandwiches, pizzas, pain d'épices ; crêpes (alimentaires) ; biscuiteries, biscottes, sucreries. – fruits & légumes frais ; crustacés vivants. – bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools. – boissons alcooliques (à l'exception des vins et des cidres) ; cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ cidre de bretagne ”ou “ cidre breton ” ; digestifs ; spiritueux ; extraits et essences alcooliques. – publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – constructions, maçonnerie, travaux de plâtrerie et de plomberie, travaux de couverture de toit ; entretien et réparation du cuir et des fourrures ; travaux de cordonnerie ; entretien et réparation d'horlogerie, restauration de mobilier. – communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information. – broderie ; couture ; meunerie ; gravure ; dorure ; reliure de documents ; encadrement d'œuvres d'art ; imprimerie ; reliure ; sérigraphie ; photogravure ; soufflage (verrerie). – services de restauration (alimentation). – salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Tous les produits et services précités étant fabriqués et/ou fournis par un artisan.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.