ATR 24
Présentation de la marque ATR 24
Déposée le 4 septembre 1975 par monsieur Jegou du Laz (Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATR 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATR 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATR 24 est expirée depuis le 4 septembre 1985.
Jegou du Laz (Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477