ATR 23
Présentation de la marque ATR 23
Déposée le 5 janvier 1976 par monsieur Jegou du Laz (Oilvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATR 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATR 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ATR 23 est expirée depuis le 5 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495