Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR 23
M. Jegou du Laz (Oilvier)

Numéro de dépôt :
942446
Date de dépôt :
05/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATR 23

Déposée le 5 janvier 1976 par monsieur Jegou du Laz (Oilvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATR 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jegou du Laz (Oilvier domicilié(e) 12, rue des Cultures, Le Vésinet (Yvelines). - France.

La marque ATR 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ATR 23 est expirée depuis le 5 janvier 1986.


M. Jegou du Laz (Oilvier) - 12, rue des Cultures, Le Vésinet (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut (sous forme de liquides, de poudres ou de pâtes;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produis chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.