Déposée le 28 mai 1993 par JEGOU DU LAZ Kinga et JEGOU DU LAZ Marie-Alix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CACF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Les déposants sont JEGOU DU LAZ Kinga domicilié(e) 28 avenue de l'Ardèche - 27200 - VERNON - France et JEGOU DU LAZ Marie-Alix domicilié(e) 28 avenue de l'Ardèche - 27200 - VERNON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEGOU DU LAZ Kinga domicilié(e) 28 avenue de l'Ardèche - 27200 - VERNON - France.
La marque CACF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACF est expirée depuis le 28 mai 2023.
JEGOU DU LAZ Kinga - 28 avenue de l'Ardèche - 27200 - VERNON - France
JEGOU DU LAZ Marie-Alix - 28 avenue de l'Ardèche - 27200 - VERNON - France
JEGOU DU LAZ Kinga - 28 avenue de l'Ardèche - 27200 - VERNON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2240494 - Publication au BOPI 2003-04-11
Inscription le 19 octobre 2006 - Concession de licence n°442457 - Publication au BOPI 2006-10-19
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°608445 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538628 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733892 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; susbstances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires et appareils de traitements d'eaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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