Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Miscanthus de France
JeG HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3963502
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Miscanthus de France de JeG HOLDING

Présentation de la marque Miscanthus de France

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JeG HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miscanthus de France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JeG HOLDING domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JeG HOLDING, M. Jérôme Girard domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


JeG HOLDING, Société par actions simplifiée - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


JeG HOLDING, M. Jérôme Girard - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628796 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Matériel pour les artistes ; papier ; carton ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; bois de construction ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.