Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMANDEUS
JEFF DE BRUGES S.A.S (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3200790
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2012
AMANDEUS de JEFF DE BRUGESs

Présentation de la marque AMANDEUS

Déposée le 20 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMANDEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGESs domicilié(e) 28, Avenue de l'Europe, ,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 217 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AMANDEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMANDEUS est expirée depuis le 20 décembre 2012.


JEFF DE BRUGES S.A.S (société par actions simplifiée) - 28, Avenue de l'Europe, ,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France - SIREN 300217544


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 18 novembre 2003 - retrait partiel n°381545 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Beurre de cacao, fruits confits, confitures, écorces de fruits, gelées de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, raisins secs, zestes de fruits, gélatine à usage alimentaire. Glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical). Cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, infusions non médicinales, thé, café. Pain aux amandes biscuits aux amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.