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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEFF DE BRUGES Z.A.C. de la Foulée
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ACAPELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAPELLA
JEFF DE BRUGES S.A. (société anonyme) Z.A.C. de la Foulée -

Numéro de dépôt :
3177282
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012
ACAPELLA de JEFF DE BRUGES Z.A.C. de la Foulée

Présentation de la marque ACAPELLA

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) JEFF DE BRUGES Z.A.C. de la Foulée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEFF DE BRUGES Z.A.C. de la Foulée domicilié(e) 6, Avenue de Fridingen, ,77100 NANTEUIL LES MEAUX - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 217 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ACAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPELLA est expirée depuis le 30 juillet 2012.


JEFF DE BRUGES S.A. (société anonyme) Z.A.C. de la Foulée - - 6, Avenue de Fridingen, ,77100 NANTEUIL LES MEAUX - 77100 - France - SIREN 300217544


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Beurre de cacao, fruits confits, confitures, écorces de fruits, gelées de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, raisins secs, zestes de fruits, gélatine à usage alimentaire. Dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation) , gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) , massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie) , tartes, biscottes, biscuits, brioches, cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate) , vanilline (succédané de la vanille) , préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, infusions non médicinales, thé, café.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.