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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEFF DE BRUGES FRANCE
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RIGOLETTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGOLETTO
JEFF DE BRUGES FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
3058467
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque RIGOLETTO

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) JEFF DE BRUGES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIGOLETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEFF DE BRUGES FRANCE domicilié(e) (société anonyme), ZAC de la Foulée, 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 217 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque RIGOLETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGOLETTO est expirée depuis le 17 octobre 2010.


JEFF DE BRUGES FRANCE S.A - (société anonyme), ZAC de la Foulée, 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL LES MEAUX - France - SIREN 300217544


Cabinet HARLE & PHELIP - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 19 septembre 2001 - Retrait partiel n°331350 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Crèmes glacées.