JEFF DE BRUGES - DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1597241
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
Présentation de la marque MARTIAL
Déposée le 14 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES - DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES - DIFFUSION domicilié(e) 12 AVENUE JOSEPH PAXTON, PARC DU BEL AIR - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 989 947 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque MARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEFF DE BRUGES - DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 AVENUE JOSEPH PAXTON, PARC DU BEL AIR - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France - SIREN 448989947
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172480 - Publication au BOPI 2000-05-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 12 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63852 - Publication au BOPI 1992-06-12
Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06
Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171156 - Publication au BOPI 1994-04-08
Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18
Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282191 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15
Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438173 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2742027 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, papier et articles en papier, carton et articles en carton, gelées et confitures, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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