Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEFF DE BRUGES – DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4124953
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2024
Marque en couleurs, figurative de JEFF DE BRUGES – DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES – DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES – DIFFUSION domicilié(e) 12 Avenue Joseph PAXTON, Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 989 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme CUGINI-LODS Sandrine domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124953.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2024.

JEFF DE BRUGES – DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : , OH, CHIC ! , C EST SI BON ! , BRUT , SON PRENOM SUR OEUF , SOYONS HEUREUX DE VIVRE SUR TERRE… LA SEULE PLANETE OU “ POUSSE ” LE CHOCOLAT! , ITALIA MIX PREMIUM , C EST SI BON! OH LA LA ! , CA C EST PARIS ! , PARIS ADORE !


JEFF DE BRUGES – DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 Avenue Joseph PAXTON, Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 448989947


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme CUGINI-LODS Sandrine - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), brioches, cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, thé, café ;

Services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits alimentaires, à savoir produits de chocolaterie, confiseries, chocolats, pralinés, sucre, caramels, bonbons, dragées, gâteaux, gaufres, pain d'épices, massepain, pâtes d'amande, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, brioches, biscuits, pâtisseries, petits-fours (pâtisseries), chocolat, cacao, produits à base de cacao, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, infusions non médicinales, thé, café, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boissons). Services de publicité, distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, diffusion d'annonces publicitaires, distribution d'échantillons, démonstration de produits, études de marché, sondage d'opinion, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, gestion des affaires commerciales, consultation et aide pour la direction des affaires, promotion des ventes, informations et conseils commerciaux aux consommateurs.