Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GUSTAVES
JEFF DE BRUGES - DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4367107
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
LES GUSTAVES de JEFF DE BRUGES - DIFFUSION

Présentation de la marque LES GUSTAVES

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES - DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GUSTAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES - DIFFUSION domicilié(e) 12 Avenue Joseph Paxton, Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 989 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sandrine CUGINI-LODS domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque LES GUSTAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GUSTAVES arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

JEFF DE BRUGES - DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : , OH, CHIC ! , C EST SI BON ! , BRUT , SON PRENOM SUR OEUF , SOYONS HEUREUX DE VIVRE SUR TERRE… LA SEULE PLANETE OU “ POUSSE ” LE CHOCOLAT! , ITALIA MIX PREMIUM , C EST SI BON! OH LA LA ! , CA C EST PARIS ! , PARIS ADORE !


JEFF DE BRUGES - DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 Avenue Joseph Paxton, Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 448989947


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sandrine CUGINI-LODS - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Chocolat, cacao, produits à base de chocolat et de cacao, pralinés, confiseries, dragées, caramels, bonbons, pâtisserie, gâteaux, brioches, biscuits, petits fours (pâtisseries), gaufres, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâte d'amandes, préparations alimentaires faites de céréales, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, décorations comestibles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, glaces alimentaires, crèmes glacées, café, boissons à base de cacao, boissons à base de café et cacao, boissons à base de café et chocolat ;

Publicité par tous moyens de télécommunication ; publicité en ligne et par correspondance ; publicité par affichage ; distribution de matériels ou objets publicitaires à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire, à savoir mailing commercial ; démonstration de produits ; études de marché ; sondage d'opinion publique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion des affaires commerciales ; conseils professionnels et expertises en matière commerciale ; relations publiques ; présentation de produits alimentaires sur tous moyens de communication pour la vente au détail, en particulier de produits de chocolaterie ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits alimentaires, à savoir chocolat, cacao, produits à base de chocolat et de cacao, pralinés, confiseries, dragées, caramels, bonbons, pâtisserie, gâteaux, brioches, biscuits, petits fours (pâtisseries), gaufres, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâte d'amandes, préparations alimentaires faites de céréales, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, décorations comestibles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, glaces alimentaires, crèmes glacées, café, boissons à base de cacao, boissons à base de café et cacao, boissons à base de café et chocolat.