JEFF DE BRUGES - DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4315642
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
Présentation de la marque JEFF DE BRUGES
Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES - DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JEFF DE BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES - DIFFUSION domicilié(e) 12 Avenue Joseph Paxton, Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 989 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque JEFF DE BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315642.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEFF DE BRUGES - DIFFUSION, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 Avenue Joseph Paxton, Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 448989947
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Chocolat, cacao, produits à base de chocolat et de cacao, pralinés, confiseries, dragées, caramels, bonbons, pâtisserie, gâteaux, brioches, biscuits, petits fours (pâtisseries), gaufres, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâte d'amandes, préparations alimentaires faites de céréales, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, décorations comestibles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, glaces alimentaires, crèmes glacées, thé, café, boissons à base de cacao, boissons à base de café et cacao, boissons à base de café et chocolat ;
Publicité par tous moyens de télécommunication ; publicité en ligne et par correspondance ; publicité par affichage ; distribution de matériels ou objets publicitaires à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire, à savoir mailing commercial ; démonstration de produits ; études de marché ; sondage d'opinion publique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion des affaires commerciales ; conseils professionnels et expertises en matière commerciale ; relations publiques ; présentation de produits alimentaires sur tous moyens de communication pour la vente au détail, en particulier de produits de chocolaterie ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits alimentaires, à savoir chocolat, cacao, produits à base de chocolat et de cacao, pralinés, confiseries, dragées, caramels, bonbons, pâtisserie, gâteaux, brioches, biscuits, petits fours (pâtisseries), gaufres, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâte d'amandes, préparations alimentaires faites de céréales, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, décorations comestibles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, glaces alimentaires, crèmes glacées, thé, café, boissons à base de cacao, boissons à base de café et cacao, boissons à base de café et chocolat.
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