JEFF DE BRUGES DIFFUSION, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3871581
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/11/2021
Présentation de la marque BRUT
Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES DIFFUSION domicilié(e) 12 Avenue Joseph Paxton -, - Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 989 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEFF DE BRUGES DIFFUSION, société par actions simplifiée - 12 Avenue Joseph Paxton -, - Parc du Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 448989947
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Papier et carton (brut, mi-ouvré) autres que pour la papeterie ou l'imprimerie, boites en carton ou en papier, cartonnage, papier d'emballages, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tous ces produits étant plus particulièrement destinés à l'emballage de produits alimentaires, de chocolaterie, biscuiterie et confiserie ;
Dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), brioches, cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, thé, café ;
Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires, à savoir produits de chocolaterie, confiseries, chocolats, pralinés, sucre, caramels, bonbons, dragées, gâteaux, gaufres, pain d'épices, massepain, pâtes d'amande, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, brioches, biscuits, pâtisseries, petits-fours (pâtisseries), chocolat, cacao, produits à base de cacao, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, infusions non médicinales, thé, café, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boissons). Services de publicité, distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, diffusion d'annonces publicitaires, distribution d'échantillons, démonstration de produits, études de marché, sondage d'opinion, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, gestion des affaires commerciales, consultation et aide pour la direction des affaires, promotion des ventes, informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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