JEFF DE BRUGES DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3906435
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
Présentation de la marque BON APPETIT !
Déposée le 20 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BON APPETIT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEFF DE BRUGES DIFFUSION domicilié(e) 12 avenue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 989 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-18 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BON APPETIT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906435.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEFF DE BRUGES DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - 12 avenue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France - SIREN 448989947
Cabinet HARLE et PHELIP - 14-18 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Papier et carton (brut, mi-ouvré) autres que pour la papeterie ou l'imprimerie, boites en carton ou en papier, cartonnage, papier d'emballages, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tous ces produits étant plus particulièrement destinés à l'emballage de produits alimentaires, de chocolaterie, biscuiterie et confiserie ;
Dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), brioches, cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, thé, café ;
Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires, à savoir produits de chocolaterie, confiseries, chocolats, pralinés, sucre, caramels, bonbons, dragées, gâteaux, gaufres, pain d'épices, massepain, pâtes d'amande, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, brioches, biscuits, pâtisseries, petits-fours (pâtisseries), chocolat, cacao, produits à base de cacao, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, infusions non médicinales, thé, café, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boissons). Services de publicité, distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, diffusion d'annonces publicitaires, distribution d'échantillons, démonstration de produits, études de marché, sondage d'opinion, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, gestion des affaires commerciales, consultation et aide pour la direction des affaires, promotion des ventes, informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BON APPETIT !"