Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEFANTO
/
NOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSA
JEFANTO, SARL

Numéro de dépôt :
4096862
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2024
NOSA de JEFANTO

Présentation de la marque NOSA

Déposée le 11 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEFANTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEFANTO domicilié(e) Les Delphes, 60 avenue de Nice - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 453 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEFANTO, Mle MASSIANI ANTONIA domicilié(e) TWINS II BAT A 1, 885 AVENUE DU DR JULIEN LEFEBVRE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque NOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSA est expirée depuis le 11 juin 2024.

JEFANTO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIKIRO


JEFANTO, SARL - Les Delphes, 60 avenue de Nice - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 802453902


JEFANTO, Mle MASSIANI ANTONIA - TWINS II BAT A 1, 885 AVENUE DU DR JULIEN LEFEBVRE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644475 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Colliers ou habits pour animaux.