Marque renouvelée - Marque en vigueur

Un Retour Naturel à la Terre
JEFAC, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3461582
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2026
Un Retour Naturel à la Terre de JEFAC

Présentation de la marque Un Retour Naturel à la Terre

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Un Retour Naturel à la Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEFAC domicilié(e) 3 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 379 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Un Retour Naturel à la Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Un Retour Naturel à la Terre arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

JEFAC a également déposé les autres marques suivantes : ECOSUN , TERROSUN


JEFAC, S.A.R.L. - 3 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 452379076


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631646 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04

Produits fertilisants : engrais naturels pour les terres, produits d'amendement organique, activateurs biologiques des sols, compost.