Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROSUN
JEFAC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3558512
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018
TERROSUN de JEFAC

Présentation de la marque TERROSUN

Déposée le 22 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROSUN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEFAC domicilié(e) 3 Rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROSUN est expirée depuis le 22 février 2018.

JEFAC a également déposé les autres marques suivantes : ECOSUN , Un Retour Naturel à la Terre


JEFAC S.A.R.L. - 3 Rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France - SIREN 452379076


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Produits fertilisants : engrais naturels pour les terres, produits d'amendement organique, activateurs biologiques des sols, compost.