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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) jeCare SA
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STEVIAMED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVIAMED
jeCare SA, société Anonyme organisée et existante sous les lois de la Belgique

Numéro de dépôt :
3961301
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
STEVIAMED de jeCare SA

Présentation de la marque STEVIAMED

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) jeCare SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEVIAMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) jeCare SA domicilié(e) 9A Boulevard de France - 1420 - Braine - L'Alleud - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque STEVIAMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIAMED est expirée depuis le 15 novembre 2022.


jeCare SA, société Anonyme organisée et existante sous les lois de la Belgique - 9A Boulevard de France - 1420 - Braine - L'Alleud - Belgique


Cabinet LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 3 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604388 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 1 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632387 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-01

Édulcorants artificiels, y compris édulcorants à faible teneur en calories ;

Substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ; additifs nutritionnels à usage humain et à usage médical ; les produits précités également dans le cadre de la maîtrise du poids et du contrôle du diabète ; dulcifiants diététiques à usage médical, y compris pilules et comprimés ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glace alimentaire ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, crèmes glacées ; édulcorants naturels, y compris pilules et comprimés ; édulcorants naturels à faible teneur en calories.