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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3028884
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2020
Marque figurative, tridimensionnelle de JEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEC domicilié(e) 1220, avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 602 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028884.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 mai 2020.

JEC a également déposé les autres marques suivantes : JECMAGAZINE COMPOSITES , JEC , JECMAGAZINE COMPOSITES , COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC , JEC , jColor , ONYX OPTICIENS , COMPOSITES , JEC WORLD , JEC.COM


JEC, Société par Actions Simplifiée - 1220, avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 384602470


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519067 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436112 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Meubles de rangement.