Déposée le 6 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEC domicilié(e) 1220, avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 602 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEC, Société par Actions Simplifiée - 1220, avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 384602470
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171397 - Publication au BOPI 2000-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 18 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523941 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441140 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25
Des meubles métalliques de bureau ainsi que des cloisons métalliques mobiles ou non pour l'aménagement de bureaux et des classeurs et dossiers pour le classement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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