Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC
JEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4159997
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2025
COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC de JEC

Présentation de la marque COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC

Déposée le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEC domicilié(e) 25, boulevard de l'Amiral Bruix - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 352 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

JEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JECMAGAZINE COMPOSITES , JEC , JECMAGAZINE COMPOSITES , COMPOSITES FOR BETTER LIVING BY JEC , JEC , jColor , ONYX OPTICIENS , COMPOSITES , JEC WORLD


JEC, Société par actions simplifiée - 25, boulevard de l'Amiral Bruix - 75116 - PARIS - France - SIREN 410352611


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Gestion de lieux d'expositions pour l'organisation d'expositions, foires, forums et salons, colloques, conférences et congrès. Services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; établissement et compilation de statistiques, d'affaires, commerciales dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations et renseignement d'affaires ; publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces, notamment pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; sondages d'opinion ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications ; télécommunications en matière de composites et de technologies avancées ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations, d'images, de sons sur réseaux numériques de communication ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux télématiques ; informations en matière de télécommunications ; services de forums de discussion ; mise à disposition de forums en ligne ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles en matière de composites et de technologie avancées ; édition et publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation de loteries. Gestion de lieux d'expositions pour l'organisation d'expositions, foires, forums et salons, colloques, conférences et congrès. Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et de symposiums ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; informations dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; services d'organisation et de production de spectacles ; services de réservation de places de spectacles ; services de billetterie ; services d'animation de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services de recyclage professionnel ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données.