Déposée le 24 mars 2003 par JEANVOINE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROISILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est JEANVOINE Bernard domicilié(e) rue de l'Eglise - 73210 - PEISEY NANCROIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique de BUSTAMANTE domicilié(e) 14 bis rue de la Poste - 21000 - DIJON - France.
La marque CROISILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISILAND est expirée depuis le 24 mars 2023.
JEANVOINE Bernard - rue de l'Eglise - 73210 - PEISEY NANCROIX - France
Dominique de BUSTAMANTE - 14 bis rue de la Poste - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525700 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25
Inscription le 8 décembre 2016 - Concession de licence n°690655 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Distribution de prospectus, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique. Organisation de voyages, agence de voyages, croisières.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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