Déposée le 23 août 2002 par JEANTON Laurence et RIVIERE PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « made in Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Les déposants sont JEANTON Laurence domicilié(e) 14 chemin douzillou - 31780 - CASTELGINEST - France et RIVIERE PHILIPPE domicilié(e) 14 CHEMIN DOUZILLOU - 31780 - CASTELGINEST - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANTON Laurence domicilié(e) 14 chemin douzillou - 31780 - CASTELGINEST - France.
La marque made in Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180459.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493940 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674805 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 12 septembre 2016 - Changement d'adresse n°679719 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Serviettes de table en matières textiles, draps, étiquettes en tissu, étoffes, gants de toilette, linge de maison, housses d'oreillers, linge de bain, tissus pour la lingerie, plaids, taies d'oreillers, tissus à usage textile, gants de toilettes, essuie-mains en matières textiles, linge de table non en papier, nappes non en papier, tissus de soie pour patrons d'imprimerie. Caleçons de bain, maillots de bain, peignoir de bain, bérets, bretelles, caleçons, casquettes, chapeaux, chandails, chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, cache cols, lingerie de corps, costumes, cravates, culottes, écharpes, gants, gilets, articles d'habillement, jupes, justaucorps, layettes, manteaux, pantalons, pantoufles, parkas, peignoir, pull-overs, pyjamas, slips, souliers, sous-vêtements, tee-shirts, tricots, uniformes, vestes, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir Ballons de jeux, cartes à jouer, cervolants, décoration pour arbre de Noël, jeu de domino, jeu d'échec, jeux, jouets, ours en peluche, patins à roulette, planches à roulette, articles de sport (à l'exception des tapis) , trottinette.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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