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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANTIL
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EPAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPAN
JEANTIL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98723809
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2018

Présentation de la marque EPAN

Déposée le 19 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EPAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANTIL domicilié(e) Rue de la Tertrais, Z.I. de la Hautière,35590 L'HERMITAGE (dossier no 2364402) - 35590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 599 200 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2364402) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPAN est expirée depuis le 19 mars 2018.

JEANTIL a également déposé les autres marques suivantes : JEANTIL AUTOMATIC FEEDING , JEANTIL , Jeantil , JEANTIL SMART CONTROL


JEANTIL Société par actions simplifiée - Rue de la Tertrais, Z.I. de la Hautière,35590 L'HERMITAGE (dossier no 2364402) - 35590 - France - SIREN 599200029


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2364402) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 10 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465295 - Publication au BOPI 2007-12-10

Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364402 - Publication au BOPI 2008-02-19

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Appareils et instruments d'épandage. Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.