Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles
JEANTET Olivier
MAS HAUT BUIS

Numéro de dépôt :
3233432
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
16/06/2013
MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles de JEANTET Olivier

Présentation de la marque MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles

Déposée le 16 juin 2003 par JEANTET Olivier et MAS HAUT BUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CLERMONT L'HERAULT), la marque française « MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Les déposants sont JEANTET Olivier - France et MAS HAUT BUIS domicilié(e) Route de ST MAURICE,34520 LA VALQUERIE - 34520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANTET Olivier MAS HAUT-BUIS domicilié(e) Route de ST MAURICE,34520 LA VACQUERIE - 34520 - France.

La marque MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles est expirée depuis le 16 juin 2013.

JEANTET Olivier a également déposé les autres marques suivantes : MAS HAUT-BUIS 2000 Costa Caoude COTEAUX DU LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE OLIVIER JEANTET - VIGNERON À LA VACQUERIE F. 34520 PRODUCE OF FRANCE 13,5 % vol. 750 ml. , MAS HAUT-BUIS 2001 Les Carlines COTEAUX DU LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE OLIVIER JEANTET - VIGNERON À LA VACQUERIE F. 34520 PRODUCE OF FRANCE 13,5 % 750 ml.


JEANTET Olivier - France

MAS HAUT BUIS - Route de ST MAURICE,34520 LA VALQUERIE - 34520 - France


JEANTET Olivier MAS HAUT-BUIS - Route de ST MAURICE,34520 LA VACQUERIE - 34520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côteaux du Languedoc ”