MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles
Présentation de la marque MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles
Déposée le 16 juin 2003 par JEANTET Olivier et MAS HAUT BUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CLERMONT L'HERAULT), la marque française « MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233432.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS HAUT-BUIS 2002 Les Agrunelles est expirée depuis le 16 juin 2013.
JEANTET Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31