Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Beaune Nuits
M. JEANTET-LAURENT Antoon Calixte

Numéro de dépôt :
4117137
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2024
Beaune Nuits de JEANTET-LAURENT Antoon Calixte

Présentation de la marque Beaune Nuits

Déposée le 9 septembre 2014 par monsieur JEANTET-LAURENT Antoon Calixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Beaune Nuits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur JEANTET-LAURENT Antoon Calixte domicilié(e) 13 Les Brangeries - 16230 - PUYREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEANTET-LAURENT Antoon Calixte domicilié(e) 13 Les Brangeries - 16230 - PUYREAUX - France.

La marque Beaune Nuits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beaune Nuits est expirée depuis le 9 septembre 2024.

JEANTET-LAURENT Antoon Calixte a également déposé les autres marques suivantes : Le secret de PLINE , Les filles de Maugiron


M. JEANTET-LAURENT Antoon Calixte - 13 Les Brangeries - 16230 - PUYREAUX - France


M. JEANTET-LAURENT Antoon Calixte - 13 Les Brangeries - 16230 - PUYREAUX - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Beaune », « Chorey-lès-Beaune », « Côte de Beaune », « Côte de Beaune-Villages », « Savigny-les-Beaune ».