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Marques déposées par la société JEANSON Jean Claude
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L'Ascalat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ascalat
JEANSON Jean Claude

Numéro de dépôt :
3297421
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014
L\'Ascalat de JEANSON Jean Claude

Présentation de la marque L'Ascalat

Déposée le 8 juin 2004 par la société JEANSON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Ascalat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la société JEANSON Jean Claude domicilié(e) 42 PLACE JEAN JAURES,62300 LENS - 62300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 882 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE JEANSON domicilié(e) 42 PLACE JEAN JAURES,62300 LENS - 62300 - France.

La marque L'Ascalat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ascalat est expirée depuis le 8 juin 2014.

JEANSON Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES FRIVOLITÉS LENSOISES , Fleur de Bonheur


JEANSON Jean Claude - 42 PLACE JEAN JAURES,62300 LENS - 62300 - France - SIREN 384882635


PATISSERIE JEANSON - 42 PLACE JEAN JAURES,62300 LENS - 62300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Bonbons de chocolats – confiserie de chocolat – pâtes de fruits – bonbons fourrés – bonbons acidulés – chocolats fourrés – chocolats – crème chocolatée – entremets – crème glacée – préparations faites de céréales, viennoiserie – pain – pâtisserie. Diffusion, (transmission) d'informations commerciales par catalogue électronique sur réseaux Internet.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.