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Marques déposées par JEANSON André
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ARCHANGELYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHANGELYS
JEANSON André

Numéro de dépôt :
1576965
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
13/02/2010

Présentation de la marque ARCHANGELYS

Déposée le 13 février 1990 par JEANSON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ARCHANGELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEANSON André, domicilié(e) 13, Rue des COUTELIERS, 81110 DOURGNE (dossier no 2165356) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANSON ANDRE domicilié(e) (dossier no 2165356) - France.

La marque ARCHANGELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHANGELYS est expirée depuis le 13 février 2010.


JEANSON André - 13, Rue des COUTELIERS, 81110 DOURGNE (dossier no 2165356) - France


JEANSON ANDRE - (dossier no 2165356) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2165356 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vins, spiritueux, liqueurs