Déposée le 17 juin 2002 par Jeanpierre Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « AGRICERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est Jeanpierre Eric domicilié(e) Domaine de la Tourasse - 31470 - SAINT LYS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Eric Jeanpierre domicilié(e) Domaine de la Tourasse - 31470 - SAINT LYS - France.
La marque AGRICERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRICERT est expirée depuis le 17 juin 2022.
Jeanpierre Eric - Domaine de la Tourasse - 31470 - SAINT LYS - France
Eric Jeanpierre - Domaine de la Tourasse - 31470 - SAINT LYS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500294 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29
Produits chimiques destinés à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) . Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers - Etudes de projets techniques - Création et entretien de sites web pour les tiers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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