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Marques déposées par JEANNIOT
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HOME-DESIGN-COUTURE H-D-C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME-DESIGN-COUTURE H-D-C.
JEANNIOT

Numéro de dépôt :
3050213
Date de dépôt :
07/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2010

Présentation de la marque HOME-DESIGN-COUTURE H-D-C.

Déposée le 7 septembre 2000 par JEANNIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME-DESIGN-COUTURE H-D-C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est JEANNIOT, domicilié(e) 41 Bld du CHATEAU, agissant au nom et pour le compte de la société H-D-C. en formation, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNIOT - France.

La marque HOME-DESIGN-COUTURE H-D-C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME-DESIGN-COUTURE H-D-C. est expirée depuis le 7 septembre 2010.


JEANNIOT - 41 Bld du CHATEAU, agissant au nom et pour le compte de la société H-D-C. en formation, 92200 NEUILLY - France


JEANNIOT - France


Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387211 - Publication au BOPI 2004-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Couvres-lits - édredons. Couettes - Draps. Housse de couette, serviette de bain peignoirs. Vêtements pour la maison. Meubles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.