Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANS AXE NORD-SUD
Numéro de dépôt :
1548163
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/1999
Présentation de la marque ANS AXE NORD-SUD
Déposée le 17 août 1989 par madame Jeannine-Oriane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANS AXE NORD-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANS AXE NORD-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548163.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANS AXE NORD-SUD est expirée depuis le 17 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07