Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JF'AI MON PAIN
JEANNINE CORNELIS
MICHEL CORNELIS

Numéro de dépôt :
3772697
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
JF\'AI MON PAIN de JEANNINE CORNELIS

Présentation de la marque JF'AI MON PAIN

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2010 par JEANNINE CORNELIS et MICHEL CORNELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JF'AI MON PAIN »

Les déposants sont JEANNINE CORNELIS domicilié(e) 24 RUE HENRI DUVILLIER - 02500 - WIMY - France et MICHEL CORNELIS domicilié(e) 24 RUE HENRI DUVILLIER - 02500 - WIMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL CORNELIS domicilié(e) 24 RUE HENRI DUVILLIER - 02500 - WIMY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


JEANNINE CORNELIS - 24 RUE HENRI DUVILLIER - 02500 - WIMY - France

MICHEL CORNELIS - 24 RUE HENRI DUVILLIER - 02500 - WIMY - France


MICHEL CORNELIS - 24 RUE HENRI DUVILLIER - 02500 - WIMY - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552123 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.