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Marques déposées par monsieur Jeannin Yann
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Domaine Massalarie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Massalarie
M. Jeannin Yann
Mme Tupinier Réjane

Numéro de dépôt :
4252298
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2026
Domaine Massalarie de Jeannin Yann

Présentation de la marque Domaine Massalarie

Déposée le 26 février 2016 par monsieur Jeannin Yann et madame Tupinier Réjane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Massalarie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Jeannin Yann domicilié(e) 7 RUE De l'atelier - 34700 - SOUBES - France et madame Tupinier Réjane domicilié(e) 7 rue de l'atelier - 34700 - SOUBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jeannin Yann domicilié(e) 7 RUE De l'atelier - 34700 - SOUBES - France.

La marque Domaine Massalarie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Massalarie arrivera à expiration en date du 26 février 2026.


M. Jeannin Yann - 7 RUE De l'atelier - 34700 - SOUBES - France

Mme Tupinier Réjane - 7 rue de l'atelier - 34700 - SOUBES - France


M. Jeannin Yann - 7 RUE De l'atelier - 34700 - SOUBES - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Gelées ; confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.