Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sam
Mme jeanniard catherine
M. jeanniard Arthur

Numéro de dépôt :
3913946
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
Sam de jeanniard catherine

Présentation de la marque Sam

Déposée le 18 avril 2012 par madame jeanniard catherine et monsieur jeanniard Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont madame jeanniard catherine domicilié(e) 1977 chemin du grand Bourbourel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et monsieur jeanniard Arthur domicilié(e) chemin du grand Bourbouel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme jeanniard catherine domicilié(e) 1977 chemin du grand Bourbourel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque Sam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sam est expirée depuis le 18 avril 2022.

jeanniard catherine a également déposé les autres marques suivantes : CaptainSam


Mme jeanniard catherine - 1977 chemin du grand Bourbourel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France

M. jeanniard Arthur - chemin du grand Bourbouel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Mme jeanniard catherine - 1977 chemin du grand Bourbourel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 26 septembre 2012 - Retrait partiel n°585179 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.