Déposée le 30 janvier 2012 par monsieur JEANNETTE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CFPMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est monsieur JEANNETTE Patrick domicilié(e) 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEANNETTE Patrick domicilié(e) 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France.
La marque CFPMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892680.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JEANNETTE Patrick - 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France
M. JEANNETTE Patrick - 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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