Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFPMS
M. JEANNETTE Patrick

Numéro de dépôt :
3892680
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2022
CFPMS de JEANNETTE Patrick

Présentation de la marque CFPMS

Déposée le 30 janvier 2012 par monsieur JEANNETTE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CFPMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur JEANNETTE Patrick domicilié(e) 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEANNETTE Patrick domicilié(e) 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque CFPMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFPMS est expirée depuis le 30 janvier 2022.

JEANNETTE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : C.F.P.M.S CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES METIERS DU SON , CMNT Centre de la Musique et des Nouvelles Technologies , RCOM MUSIC Réseau de communication musicale , R.C.O.M Radio Culture Outre Mer


M. JEANNETTE Patrick - 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France


M. JEANNETTE Patrick - 10 rue Francois Canac, résidence les jardins de l'étoie villa 5 - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.