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Marques déposées par madame Jeannette FROUCHT
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ELIE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIE FRANCE
Madame Jeannette FROUCHT

Numéro de dépôt :
1284874
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1994
ELIE FRANCE de Jeannette FROUCHT

Présentation de la marque ELIE FRANCE

Déposée le 25 septembre 1984 par madame Jeannette FROUCHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeannette FROUCHT domicilié(e) 11 Bis, rue Jean-Macé, 78800 HOUILLES. - France.

La marque ELIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIE FRANCE est expirée depuis le 25 septembre 1994.


Madame Jeannette FROUCHT - 11 Bis, rue Jean-Macé, 78800 HOUILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, et porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.