Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GOBET
JEANNET Christophe

Numéro de dépôt :
98764996
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE GOBET

Déposée le 15 décembre 1998 par JEANNET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE GOBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est JEANNET Christophe, domicilié(e) Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNET CHRISTOPHE - France.

La marque DOMAINE GOBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GOBET est expirée depuis le 15 décembre 2008.

JEANNET Christophe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES ROCHES


JEANNET Christophe - Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France


JEANNET CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Vin appellation d'origine contrôlée - chiroubles. Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE GOBET ".