Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) JEANNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « ONE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNEAU domicilié(e) Route de la Roche sur Yon, 85503 LES HERBIERS CEDEX - France.
La marque ONE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNEAU S.A. - Route de la Roche sur Yon, 85503 LES HERBIERS CEDEX - France
Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296189 - Publication au BOPI 2000-02-29
- Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau, plus particulièrement voiliers, bateaux à moteurs et navires de plaisance - Constructions et réparations
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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