Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCAR. LES CHEMINS DE LA LIBERTE.
JEANNEAU NEWCO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97687863
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque MICROCAR. LES CHEMINS DE LA LIBERTE.

Déposée le 18 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) JEANNEAU NEWCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROCAR. LES CHEMINS DE LA LIBERTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNEAU NEWCO domicilié(e) Route de la Roche sur Yon, 85500 LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 340 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque MICROCAR. LES CHEMINS DE LA LIBERTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCAR. LES CHEMINS DE LA LIBERTE. est expirée depuis le 18 juillet 2007.

JEANNEAU NEWCO a également déposé les autres marques suivantes : FAVELA , SPID , MICROCAR. C'EST BEAU, LA LIBERTE. , VIRGO , SPRINT , COMORES , ANTILAE


JEANNEAU NEWCO (Société Anonyme) - Route de la Roche sur Yon, 85500 LES HERBIERS - France - SIREN 403340094


CABINET ORES - France


Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299528 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, air ou eau. Constructions et réparations; entretien et réparation de véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.