Déposée le 6 octobre 2003 par JEANNEAU Alain et MENDY Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « paseo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Les déposants sont JEANNEAU Alain domicilié(e) 44 Rue de Crebadin - 33290 - PAREMPUYRE - France et MENDY Patrick domicilié(e) 82 Rue du Petit Pautch - 40230 - BENESSE MAREMNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANNEAU Alain domicilié(e) 44 Rue de Crebadin - 33290 - PAREMPUYRE - France.
La marque paseo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque paseo est expirée depuis le 6 octobre 2023.
JEANNEAU Alain - 44 Rue de Crebadin - 33290 - PAREMPUYRE - France
MENDY Patrick - 82 Rue du Petit Pautch - 40230 - BENESSE MAREMNE - France
JEANNEAU Alain - 44 Rue de Crebadin - 33290 - PAREMPUYRE - France
Inscription le 16 août 2004 - Rejet partiel n°397678 - Publication au BOPI 2004-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525773 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530258 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17
Inscription le 28 décembre 2015 - Concession de licence n°659946 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Inscription le 4 janvier 2016 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°660244 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, sacs de voyage, maroquinerie, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Verrerie, porcelaine et faïence. Vêtements (habillement). Chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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