Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOT'HEMA
Madame Jeanne Renée CHANTEREAU, épouse de M. Bernard Henri GOBET

Numéro de dépôt :
1698719
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021

Présentation de la marque TOT'HEMA

Déposée le 11 octobre 1991 par madame Jeanne Renée CHANTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT'HEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanne Renée CHANTEREAU domicilié(e) 9, boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TOT'HEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOT'HEMA est expirée depuis le 11 octobre 2021.


Madame Jeanne Renée CHANTEREAU, épouse de M. Bernard Henri GOBET - 9, boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN, - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205884 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481588 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°640772 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 11 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788550 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

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