TOT'HEMA
Présentation de la marque TOT'HEMA
Déposée le 11 octobre 1991 par madame Jeanne Renée CHANTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT'HEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOT'HEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOT'HEMA est expirée depuis le 11 octobre 2021.
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205884 - Publication au BOPI 2001-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481588 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°640772 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Inscription le 11 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788550 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11