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Marques déposées par madame Jeanne PINEAU épouse DELARCHE 4 rue Pierre Bonard
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MSP M DE SAINT PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSP M DE SAINT PAUL
Madame Jeanne PINEAU épouse DELARCHE 4 rue Pierre Bonard

Numéro de dépôt :
1200996
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1992
MSP M DE SAINT PAUL de Jeanne PINEAU épouse DELARCHE 4 rue Pierre Bonard

Présentation de la marque MSP M DE SAINT PAUL

Déposée le 9 avril 1982 par madame Jeanne PINEAU épouse DELARCHE 4 rue Pierre Bonard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MSP M DE SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanne PINEAU épouse DELARCHE 4 rue Pierre Bonard domicilié(e) 84310 MORTIERES-LES-AVIGNONS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté ACTE S.A. - France.

La marque MSP M DE SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSP M DE SAINT PAUL est expirée depuis le 9 avril 1992.


Madame Jeanne PINEAU épouse DELARCHE 4 rue Pierre Bonard - 84310 MORTIERES-LES-AVIGNONS, - France


Sté ACTE S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses horlogerie et autres instruments chronométriques;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, parasols et cannes, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, polir; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).