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Marques déposées par madame Jeanne Perillon
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Bâ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bâ
Madame Jeanne Perillon

Numéro de dépôt :
4659170
Date de dépôt :
21/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2030
Bâ de Jeanne Perillon

Présentation de la marque Bâ

Déposée par voie électronique le 21 juin 2020 par madame Jeanne Perillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bâ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est madame Jeanne Perillon domicilié(e) 36 rue Marcel Tavernier - 42660 - Planfoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeanne Perillon domicilié(e) 36 rue Marcel Tavernier - 42660 - Planfoy - France.

La marque Bâ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâ arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.


Madame Jeanne Perillon - 36 rue Marcel Tavernier - 42660 - Planfoy - France


Madame Jeanne Perillon - 36 rue Marcel Tavernier - 42660 - Planfoy - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Centres de table décoratifs en papier; Décorations de fête en papier; Décorations de fête en papier métallisé; Décorations de table en papier; Décorations en carton pour produits alimentaires; Décorations en papier pour gâteaux; Décorations murales adhésives en papier; Décorations pour crayons (papeterie); Guirlandes décoratives en papier pour fêtes; Guirlandes en papier; Matériaux de décoration et d'art et supports; Noeuds décoratifs en papier pour l'emballage; Papier d'emballage décoratif; Tapis de table en papier; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Objets d'art décoratifs en papier; Décoration murale en papier; Guirlande en papier ;

Canevas pour la tapisserie ou la broderie; Canevas pour tapisserie; Décorations murales en matières textiles; Tapisseries en matières textiles; Textiles pour la décoration intérieure; Tissus pour la décoration d'intérieur; Tissus pour la décoration de fenêtres; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage; Objets d'art décoratifs en matières textiles; Guirlande en matières textiles.